Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSL GROUPE SICAME LIGNE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
4000062
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
GSL GROUPE SICAME LIGNE de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D\'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES

Présentation de la marque GSL GROUPE SICAME LIGNE

Déposée le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GSL GROUPE SICAME LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES domicilié(e) - 19230 - ARNAC POMPADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 520 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque GSL GROUPE SICAME LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSL GROUPE SICAME LIGNE est expirée depuis le 22 avril 2023.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHEK me by SICAME , SICAME LAB. , BLINDEKIT , C 2 P 2 , SICAMEX , SICAME , IDS , SUN 4 ALL , SICAME , LAB EP


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES, société anonyme - 19230 - ARNAC POMPADOUR - France - SIREN 675520415


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir, laminés et fondus ; serrurerie ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, à savoir : potelets, coffrets, coffres, isolateurs exceptés, pour la pose, la protection et le raccordement des lignes électriques, de télécommunication et de télédistribution aux poteaux. Matériel métallique non électrique destiné à être utilisé pour la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, notamment sur parois, murs, poteaux ou pylônes, en particulier pinces d'ancrage ou de suspension, anneaux, pattes d'ancrage, boulons, rondelles, écrous, tiges de jumelage, colliers, ferrures métalliques, supports, supports-chevilles, tendeurs, vis, feuillards et chapes en acier inoxydable, mailles, embouts, raccords et manchons de jonction et de dérivation.

Générateurs solaires d'électricité.

Outils manuels pour la pose et le raccordement des lignes électriques et de télécommunication, à savoir : treuils, manchonneuses, écarteurs de phases, matrices, chaussettes de tirage, poulies de déroulage, des tendeurs, des presses à sertir, des mors et filières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Collecteurs, coffrets et toutes pièces métalliques pour la pose et le raccordement des lignes électriques, de télécommunication et de télédistribution ; appareillage de signalisation et de balisage d'obstacle terrien et/ou maritime (lumineux et non lumineux) et avifaune. Dispositif de protection des réseaux électriques, téléphoniques, de télédistribution, télématique, ferrés, routiers et d'éclairage ; fusibles de protection, parafoudre, dynamomètres, colliers de fixation de câbles, et en particulier de câbles électriques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'indication, de détection, de mesure de tensions électriques sur ou au voisinage des lignes ou installations électriques aériennes ou souterraines ; matériels de connexion pour lignes aériennes et souterraines à basse et haute tension, en particulier connecteurs, satellites pour connecteurs, adaptateurs à broches, barres de connexion, modules étanches de jonction, raccords de lignes électriques, manchons de jonction des câbles, embouts de connexion, blocs de dérivation ; chargeurs de batteries et équipement de charge de batteries ; gaines pour passages de câbles ; accessoires métalliques pour équipement de mise à la masse (ou la terre) des câbles pour la sécurité des personnes en contact ou à distance des lignes ou installations électriques à basse ou haute tension, en particulier raccords, sabots de terre, cosses, barrettes de coupure, serre-fils, grilles et plaques de terre, piquets de terre.

Matériel non métallique isolant destiné à être utilisé pour la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, notamment sur parois, murs, poteaux ou pylônes, en particulier pinces d'ancrage ou de suspension, renvois d'angles, tendeurs élastiques, pattes d'ancrages, supports, supports-chevilles, chevilles ; matériel non métallique isolant de protection, de prévention et de sécurité contre les effets du courant électrique en particulier protection de câble pour descentes ou remontées aéro-souterraines et mise à la terre, embouts de câbles, isolateurs, isolateurs de mise à la terre, manchons de jonction isolés, bandes de protection.

Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; service de vente au détail de matériel métallique non électrique destiné à la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, de matériel non métallique isolant destiné à la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, de matériel non métallique isolant de protection, de prévention et de sécurité contre les effets du courant électrique, d'appareils de détection et de mesure de tensions électriques sur ou au voisinage des lignes ou installations électriques aériennes ou souterraines, de matériels de connexion pour lignes aériennes et souterraines à basse et haute tension, de matériels de raccordement de lignes électriques ; service de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; sélection (promotion) de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité par correspondance ; service de distribution d'échantillon ; affichage ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; agences d'informations commerciales ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; abonnement à des services de télécommunications ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; gestion, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; affichage d'informations à partir de bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine du matériel métallique non électrique destiné à la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, de matériel non métallique isolant destiné à la fixation, la suspension ou le branchement de câbles électriques aériens ou souterrains, de matériel non métallique isolant de protection, de prévention et de sécurité contre les effets du courant électrique, d'appareils de détection et de mesure de tensions électriques sur ou au voisinage des lignes ou installations électriques aériennes ou souterraines, de matériels de connexion pour lignes aériennes et souterraines à basse et haute tension, de matériels de raccordement de lignes électriques, les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Installation et réparation d'appareil électrique, informations en matière de réparation, remise à neuf de moteurs usés, remise à neuf de machines usées ou partiellement usées.